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 Le règlement du titpi et le règlement des tutoriaux de vannades cré@

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Vannades
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MessageSujet: Le règlement du titpi et le règlement des tutoriaux de vannades cré@   Ven 20 Nov 2009 - 14:23

petit reglement

Bonjour



Toutes les créations que vous trouverez sur ce site sont de ma création personnelle

Quelques créations sont des tutoriaux  de créateur ou créatrices, le copyright est noté sur la création ou en dessous


Certaines images viennent du net, un grand merci à leur photographe, peintre ou créateur


Si par hasard vous trouvez une image qui vous appartient et se trouvant sous copyright dites le moi , je la retirerais ou

je mettrais le lien de vôtre site ou votre bannière en échange .

***********************************************************

Mes tubes sont faits à partir d'images trouvées sur le net.
Si certaines d'entre elles n'étaient pas libres de droits ou de diffusion,
Merci de m'en avertir immédiatement afin que je les retire.
Le copyright revient aux artistes auteurs des images originales.
Ces tubes ont été réalisés pour votre usage créatif et personnel exclusivement.
En aucun cas vous ne pouvez les utiliser pour un usage commercial

************************************************************



Je vous remercie de respecter mon travail



Amitiés

vannades cré@



*************************************************************************


Le Règlement de mes tutoriels " vannades cré@"

Tous sont de ma création personnelle .

Il est interdit de les copier en entier ou en parties pour les mettre sur vos sites, ou un groupe de partage  sans mon autorisation.

Merci de respecter mon travail, qui est long et minutieux

Toute ressemblance avec un autre tutoriel sur le web ne sera qu'une simple coïncidence.

Si une image ou tube vous appartient, n'hésitez pas à me le signaler, alors je mettrais le lien de votre blog, site etc ... ou je l'effacerais.

*******

Bonjour à tous,

Je vous informe que  le forum est protégé pour les droits d'auteurs.depuis le 20 Mai 2010,
et 20 Avril 2012 pour mes tutoriels ( vannades cré@)


*******
Forum déposé sur Copyrighdepot.com
sous le N° 00048553-1 et  N° 00048553-2


*******


Toutes personnes utilisant, sans l'avis du créateur tant sur les images, que sur les idées, est passible d'une amende de 300.000 Euros, puisque le forum et son contenu a été déposé chez une huissier de justice.
A bon entendeur....


Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

Art. L.335-2.
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3.
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

_______________________________________________



vannades cré@




 









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Vannades
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MessageSujet: Re: Le règlement du titpi et le règlement des tutoriaux de vannades cré@   Mer 27 Nov 2013 - 22:13

REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.

Le détenteur des copyrights publiés dans ce forum (vannades cré@ ) n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont notariés, à nos frais, dans la ville et dans le pays de résidence du détenteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

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