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 0-Règlements pour mes Tutoriels à lire SVP

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Vannades
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Messages : 3150
Date d'inscription : 19/11/2009
Localisation : Au Petit Tipi

MessageSujet: 0-Règlements pour mes Tutoriels à lire SVP   Ven 20 Avr 2012 - 21:50

Bienvenue dans mes tutoriels psp.

Tous sont de ma création personnelle et toute ressemblance avec d'autres serait pure coïncidence.

Il est interdit de les copier en entier ou en parties pour les mettre sur vos sites, ou un groupe de partage sans mon autorisation.

Merci de respecter mon travail, qui est long et minutieux

Toute ressemblance avec un autre tutoriel sur le web ne sera qu'une simple coïncidence.

Si une image ou tube vous appartient, n'hésitez pas à me le signaler, alors je mettrais le lien de votre blog, site etc ... ou je l'effacerais.


*********************************************

Vous pouvez faire des interprétations d'aprés mes tutos ....
Mais n'oubliez pas....ça reste ma création ( pour vous, ce sera juste une copie si je puis dire)
donc vous n'avez pas le droit de mettre un copyright, juste un pseudo et même sur vos forums
mettre un lien de mon tuto si vous le déposé dans vos sites, blog, groupes de partages,

C'est un respect pour la créatrice (J'ai un copyright enregistré et légal sur mon forum)


Certes, les images ne nous appartiennent pas toujours" sauf pour moi que je fais souvent avec mes propres photos de fleurs, paysages, animaux"
mais le tuto écrit par moi même ne vous appartient pas non plus !!!

autrement, c'est pas la peine de s'esquinter à faire des tutos

bises

vannades cré@


********************************************************


Bonjour à tous,

Je vous informe que le forum est protégé pour les droits d'auteurs.depuis le 20 Mai 2010,
et 20 Avril 2012 pour mes tutoriels ( vannades cré@)


*******
Forum déposé sur Copyrighdepot.com
sous le N° 00048553-1 et N° 00048553-2


*******


Toutes personnes utilisant, sans l'avis du créateur tant sur les images, que sur les idées, est passible d'une amende de 300.000 Euros, puisque le forum et son contenu a été déposé chez une huissier de justice.
A bon entendeur....


Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

Art. L.335-2.
Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3.
Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

_______________________________________________



vannades cré@

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